Peut-on utiliser sa cheminée en copropriété ?

Si la plupart des Français peuvent allumer des feux de cheminée chez eux, certaines zones géographiques font l’objet d’une réglementation particulière. Cette mesure permet de diminuer la concentration de particules fines de l’air ambiant, car leurs niveaux dépassent souvent les limites réglementaires.

 

Pour Paris et l’Île-de-France, l’usage d’une cheminée à foyer ouvert comme moyen principal de chauffage est formellement interdit. En revanche, son utilisation en chauffage d’appoint ou d’agrément est autorisée sans conditions particulières. Il faut néanmoins respecter les obligations légales en matière de ramonage et de mise aux normes des conduits de fumée. Et dans un immeuble en copropriété, ces opérations doivent être réalisées par l’occupant pour les conduits individuels, et par le syndic pour les conduits collectifs.

 

Les feux de cheminée peuvent être interdits par le règlement de copropriété, cette interdiction étant parfaitement légale. Modifier le règlement de copropriété pour autoriser l’usage de cheminées individuelles nécessite un vote à l’unanimité des copropriétaires, dans la mesure où il ne s’agit pas d’une modification visant les parties communes.

 

Souvent, le règlement de copropriété ne précise aucune interdiction. Mais les travaux de remise aux normes des conduits sont onéreux, et particulièrement difficiles à supporter pour une petite copropriété. Bien que tenu à une obligation d’entretien de l’immeuble, le syndicat a donc un motif financier pour refuser ces travaux, qui n’apparaissent pas indispensables à la destination et à l’usage des parties communes et privatives.